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L’utilisation des bracelets de cheville a explosé ces dernières années. Voici comment ils fonctionnent.
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L’utilisation de bracelets de surveillance électroniques en Colombie-Britannique a augmenté ces dernières années.
L’utilisation de ces appareils, portés autour des chevilles, s’est particulièrement développée pendant la pandémie de COVID-19, car les inquiétudes concernant la propagation de la pandémie dans les prisons ont conduit à la libération sous conditions d’un plus grand nombre de personnes.
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Les appareils ont fait l’objet d’un examen minutieux récemment après que le délinquant sexuel à haut risque Randall Hopley a coupé son moniteur électronique de bracelet de cheville près de Main Street et de la East 8th Avenue à Vancouver peu après 16 heures le 4 novembre, déclenchant une recherche à l’échelle du Canada qui s’étend désormais dans sa deuxième semaine.
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Hopley a purgé une peine de six ans de prison pour l’enlèvement en 2011 d’un garçon de trois ans à son domicile de Sparwood, dans le sud-est de la Colombie-Britannique, et a été libéré sous certaines conditions en vertu d’une ordonnance de surveillance de 10 ans.
Il devait porter un bracelet de surveillance électronique dans le cadre de ses conditions de libération, qui comprenaient le fait de résider dans une maison de transition, l’interdiction d’utiliser un ordinateur et l’interdiction d’être en présence d’enfants.
Qu’est-ce qu’un bracelet de surveillance électronique ?
Un bracelet de surveillance électronique, souvent appelé bracelet de cheville, est un dispositif de suivi compatible GPS qui s’attache à la cheville d’une personne soumise à des restrictions géographiques pendant sa libération sous caution ou après sa sortie de prison.
Les services correctionnels de la Colombie-Britannique et le Service correctionnel du Canada utilisent des bracelets de cheville pour surveiller certains délinquants à haut risque, bien qu’ils utilisent des appareils de fabricants différents.
Le Service correctionnel du Canada utilise un appareil d’Aventiv Technologies, basé au Texas, un fabricant spécialisé d’appareils de surveillance électronique. BC Corrections utilise un appareil de Buddi Ltd., une société basée au Royaume-Uni proposant des produits destinés aux secteurs de la sécurité et de la santé personnelle. Les appareils des deux sociétés ont des fonctionnalités similaires.
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Pour quoi sont-ils utilisés?
«Le but de la surveillance électronique est de surveiller une situation géographique particulière», a écrit Kevin Antonucci, porte-parole du Service correctionnel du Canada, dans un courriel.
Les conditions géographiques peuvent inclure des couvre-feux à domicile ainsi que des endroits dans lesquels les sujets ne peuvent pas entrer ou se rendre, comme les écoles.
Les moniteurs peuvent être configurés pour inclure des « zones d’exclusion » qui déclenchent une alarme si un sujet franchit la limite géographique et pénètre dans un emplacement restreint.
Dans le cas de Hopley, ces conditions comprenaient des restrictions sur la visite des lieux fréquentés par les enfants, comme les bibliothèques et les écoles, ainsi qu’un couvre-feu à domicile, selon la CBC.
Comment travaillent-ils?
Les moniteurs collectent des données de localisation via GPS et transmettent des données de position via les réseaux cellulaires.
Les données des bracelets de cheville sont transmises à un centre de surveillance, où un logiciel permet de surveiller les sujets en temps réel, de gérer les alertes et d’autres fonctionnalités.
Le Service correctionnel du Canada dispose d’un Centre national de surveillance qui « fournit des services de surveillance sept jours sur sept, 24 heures sur 24 », a écrit Antonucci.
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Lorsque Hopley a coupé son moniteur de cheville le 4 novembre, cela aurait déclenché une alarme au centre de surveillance, indiquant que l’appareil avait été falsifié.
Combien de personnes sont surveillées avec des bracelets électroniques en Colombie-Britannique ?
L’utilisation de bracelets de cheville par BC Corrections a considérablement augmenté depuis 2018.
De janvier à octobre de cette année, selon Chris Donnelly, porte-parole du ministère de la Sécurité publique et solliciteur général, 339 personnes en moyenne ont été placées chaque jour sous surveillance électronique ordonnée par le tribunal. En 2018, la moyenne n’était que de 74.
Le recours à la surveillance électronique était en hausse avant la pandémie, mais s’est considérablement accru dans le cadre d’un effort visant à réduire le risque de COVID dans les prisons.
Le Service correctionnel du Canada n’a pas été en mesure de fournir des statistiques sur l’utilisation des moniteurs électroniques dans les délais.
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ngriffiths@postmedia.com
@njgriffiths
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