Certains éléments des plaidoiries de cette année sont clairs. Nous savons par exemple qui parle de plus en moins. Ces subtilités découlent de ce que nous avons vu la saison dernière. Le juge Jackson est le juge le plus actif dans les débats. Thomas est le moindre. Plusieurs aspects de la plaidoirie orale se situent en dessous de cette surface de jeu. Quand les juges sont-ils engagés ? Quels juges interagissent les uns avec les autres lors des débats ? Comment tout cela se déroulera-t-il lorsque les avis seront enfin rendus publics ? Ce sont quelques-uns des aspects des plaidoiries abordés ci-dessous.
Engagement d’arguments spécifiques
Les juges ne s’engagent pas de la même manière dans tous les arguments. Même si certains ont tendance à parler plus que d’autres, il existe également une quantité relative de discours argumentatifs de la part de chaque juge à travers les arguments. Il s’ensuit qu’une façon de différencier les arguments au sein de chaque justice est d’examiner quand ils participent plus ou moins. Le tableau ci-dessous retrace les trois arguments sur lesquels chaque juge a le plus et le moins parlé.
Alito, par exemple, s’est exprimé le plus dans l’affaire NAACP en Caroline du Sud et le moins dans l’affaire Loper Bright. Barrett a parlé le plus à Campos-Chaves. Jackson a parlé le plus dans Jarkesy, l’affaire SEC, et sa participation dans cette affaire a été la plus importante de tous les juges dans tous les débats jusqu’à présent ce trimestre. De nombreux juges ont un faible nombre de mots dans un ou plusieurs arguments, mais Thomas est celui qui a le moins de mots prononcés dans tous les arguments et dans un argument : Campos-Chaves. Il sera intéressant de voir comment l’engagement relatif se manifeste dans les opinions. Parfois, un engagement accru se traduit par la rédaction d’opinions (séparées ou majoritaires), mais pas nécessairement. Cela peut signifier que la justice a un intérêt dans le langage de l’opinion, mais comme cela se passe dans les coulisses, nous ne connaîtrons probablement jamais cette relation.
Nous pouvons également examiner les avocats qui se sont le plus exprimés jusqu’à présent lors des plaidoiries ce trimestre.
Les chiffres ci-dessus donnent un sentiment de participation mais ne dictent pas nécessairement un résultat dans chaque cas. Plus de discours peut signifier transmettre davantage d’arguments, mais cela peut également signifier que les juges enquêtent sur les faiblesses de l’argumentation d’un avocat. Plusieurs des avocats les plus participants proviennent du Bureau du solliciteur général (OSG), notamment Brian Fletcher, Curtis Gannon et Elizabeth Prelogar (la SG). En fait, SG Prelogar comptait quatre des dix comptes de mots les plus élevés pour un avocat ce trimestre. Les cinq derniers arguments en faveur d’un amicus non-SG sont également présentés, ce qui souligne la grande différence que nous constatons dans le nombre de mots des avocats de haut en bas.
Domaines d’intérêt
Un autre domaine d’intérêt dans la plaidoirie est le point central de l’argumentation. Est-ce un précédent ? Peut-être une loi ? Même si ces facettes sont claires, leur importance relative ne l’est peut-être pas. Une façon de mesurer l’importance d’un précédent, d’une loi ou d’un concept dans chaque cas est d’examiner la fréquence à laquelle chaque aspect est mentionné. Le tableau ci-dessous montre certains de ces thèmes issus des plaidoiries de Campos-Chaves et de Fikre.
Il y a eu deux précédents principaux discutés à Campos-Chaves : Pereira et Niz-Chavez. Ces affaires ont établi des normes qui ont conduit à des questions d’application lors des plaidoiries. Ceux-ci seront inévitablement mentionnés dans l’avis de la Cour dans cette affaire. Il en était de même pour le cas Mendez-Collin, moins important mais néanmoins pertinent. Le tribunal inférieur, le neuvième circuit, a été mentionné à plusieurs reprises, tout comme l’agence d’exécution, le Conseil de l’immigration.
Pour Fikre, le principal domaine d’intérêt était la liste d’interdiction de vol. Le juge Sotomayor donne un exemple de la façon dont la liste d’interdiction de vol entre en jeu :
«…[h]Nous faisons une collecte de fonds pour sa mosquée. Il ne sait pas que la mosquée est suspecte. Vous l’avez mis sur la liste d’interdiction de vol. Vous lui remettez maintenant cette déclaration qui dit que nous n’allons pas vous inscrire sur la liste d’interdiction de vol pour quoi que ce soit qui s’est produit dans le passé.
Il existe également une question de caractère théorique qui soulève des préoccupations au titre de l’article III dans cette affaire, qui a été évoquée à plusieurs reprises au cours des débats. Les thèmes abordés plus en détail auront-ils plus d’impact sur les opinions ? Il est plus que probable que cette compréhension de l’importance proportionnelle devrait donner une idée du ou des domaines d’intérêt des juges.
Effets de réseau
Les interactions des juges lors des plaidoiries sont importantes. Ils affectent le fond des opinions, les centres d’intérêt des affaires et les coalitions électorales qui se forment. Bien que certaines choses, comme le discours relatif d’un juge à chaque partie dans une affaire, aient déjà été abordées de manière assez approfondie par moi-même et d’autres chercheurs, deux phénomènes moins étudiés incluent l’ordre des engagements des juges dans la plaidoirie, et comment et quand les juges jouer sur les questions de chacun.
Les juges ne sont pas des entités isolées dans les plaidoiries. Même s’ils adressent des questions individuelles aux avocats, ils s’appuient les uns sur les autres pour développer les idées de chacun et cette interaction a des conséquences sur la manière dont les arguments se déroulent. Ci-dessous se trouvent les vingt premiers intervenants dans l’ordre, hors avocats, pour les arguments Campos-Chaves et Fikre. Premier Campos-Chaves
En plus d’examiner l’engagement au niveau individuel, il est également important d’examiner le moment où les juges s’engagent. Par exemple, nous voyons des allers-retours entre Barrett et Jackson, puis Sotomayor et Jackson au cours de la dispute du pétitionnaire. Dans l’argumentation de l’intimé, nous voyons Gorsuch et Alito échanger leurs rôles ainsi que Barrett et Sotomayor, puis Kavanaugh et plusieurs juges. Ces opportunités sont souvent chargées de juges qui s’appuient sur les arguments d’autres juges et poussent ces questions encore plus loin. Alors que dans certains cas, les juges peuvent tenter de limiter les dégâts à partir des questions d’un autre juge, dans d’autres cas, ils affinent les idées soulevées par les questions du juge précédent.
Voici l’ordre dans l’affaire Fikre :
Au cours de l’argumentation du pétitionnaire, nous voyons Kavanaugh très engagé dans l’argumentation du pétitionnaire, suivant souvent les arguments de Jackson et Kagan. Dans l’argumentation de l’intimé, Sotomayor et Alito échangent leur tour, tout comme Kavanaugh et Alito. Nous pourrions supposer que Sotomayor essayait d’éloigner le pendule de certains des points avancés par Alito du juge, alors qu’il est plus probable que Kavanaugh et Alito soient intéressés par des choses similaires même s’ils mènent la discussion dans des directions divergentes.
Ce qui est peut-être encore plus significatif que l’ordre de parole, c’est de savoir quels juges font valoir des points que d’autres juges souhaitent approfondir davantage. Cela se produit lorsqu’un juge fait référence aux commentaires d’un autre juge plus tôt dans l’argumentation. J’ai suivi ces références pour tous les arguments de la séance de janvier.
Les références des juges aux arguments d’autres juges plus tôt dans l’argumentation créent un réseau interactif dans lequel les arguments de certains juges sont des points d’intérêt plus que d’autres. Cela peut être lié à la quantité de paroles prononcées par un juge, mais cela dépend également de la pertinence de ce qui est dit pour un ou plusieurs autres juges. Vous trouverez ci-dessous toutes les paires de références justice à justice qui se sont produites trois fois ou plus au cours de la séance.
La juge Kagan était la juge mentionnée le plus souvent au cours de cette séance, ce qui ressort probablement de la fréquence à laquelle elle figure en tête des listes des autres juges. En ce qui concerne le réseau, le juge Kagan est le juge le plus important, suivi des juges Gorsuch, Barrett et Jackson. Considéré comme un graphique de réseau avec des lignes et des polices qui reflètent l’importance des juges, nous voyons ce qui suit.
Outre les juges décrits ci-dessus comme étant les plus centraux de ce réseau, le juge en chef Roberts, les juges Thomas et le juge Alito jouent des rôles beaucoup plus modestes dans le réseau, comme le montre le graphique.
Réflexions finales
Les plaidoiries ont un impact sur les décisions des juges. Ils ne changent pas toujours les votes, mais ils jouent inévitablement un rôle dans le langage de l’opinion. Les votes de certains juges peuvent également être influencés par les arguments. Bien que la quantité de parole et la différence entre la quantité de parole que chaque juge s’adresse aux deux parties dans les affaires aient été examinées dans une large mesure, les mesures de ce poste n’ont pas été étudiées dans la même mesure. L’engagement relatif des juges dans chaque affaire, l’engagement des avocats, les points focaux de chaque argument, ainsi que l’ordre et le réseau du discours de la justice, explorent tous des dimensions différentes et significatives des plaidoiries.
Même si ces mesures ne prévoient pas l’issue des affaires et ne fournissent qu’un aperçu de la façon dont les juges pourraient voter, elles portent néanmoins sur le fond des arguments. Quand et comment les juges interviennent-ils ? Quand sont-ils de plus en moins intéressés et quand pourraient-ils jouer un rôle plus important dans la prise de décision ? Les analyses de cet article abordent ces questions et fournissent un moyen de réfléchir à des arguments qui n’auraient peut-être pas été facilement identifiables autrement.
Merci à Jake Truscott qui a fourni les données de plaidoirie utilisées dans cet article.
Adam Feldman dirige la société de conseil en litige Optimized Legal Solutions LLC. Pour plus d’informations, écrivez à Adam à adam@feldmannet.com. Retrouvez-le sur X/Twitter et LinkedIn. Il est également sur Threads @dradamfeldman et sur Bluesky Social @dradamfeldman.bksy.social.
